Conditions générales d’utilisation

Bienvenue

Le site internet www.ecoevenements.saint-etienne-metropole.fr propose une gamme de matériels ressources favorisant la mise en œuvre d’événements écoresponsables au bilan carbone amélioré : réduction et tri des déchets, réduction des consommations d’énergie et de ressources, déplacements durables. Ces équipements sont prêtés aux organisateurs d’évènements du territoire de Saint-Etienne Métropole : organisateurs de festivals, associations et communes en contrepartie d’une participation aux frais de fonctionnement de la plateforme. L’événement doit obligatoirement avoir lieu sur le territoire de SEM.

Ce site internet permet aux organisateurs d’événements du territoire de s’informer sur les équipements, de les réserver en fonction de leur disponibilité et de télécharger tous les documents nécessaires à leur utilisation (contrats de prêt, modes d’emploi, caractéristiques techniques, fonctionnement, lieux de récupération et livraison des équipements…).

Objet du compte

La création d’un compte permet à l’organisateur d’événements (organisateur de festival, association ou commune) de réserver les équipements en fonction de leur disponibilité. Il permet également à Saint-Etienne Métropole de vérifier le statut et la provenance de l’organisateur.

Inscription

Tous les organisateurs d’événements (organisateur de festival, association ou commune) peuvent s’inscrire au site. A l’occasion de leur inscription, les personnes susvisées devront transmettre via le formulaire d’inscription, à Saint-Etienne Métropole :

• les informations obligatoires suivantes : identifiant, Adresse de messagerie, Mot de passe, Confirmation du mot de passe, Raison sociale, Statut, Prénom, Nom, Fonction , Adresse, Ville, Code postal, Téléphone, Siret

• l’acceptation ou non de recevoir des informations de la plateforme éco-événements

Une fois l’inscription enregistrée, vous recevrez un courriel de confirmation que votre compte est activé. Pensez à vérifier que le courriel reçu n’est pas dans votre boite anti-spam ! L’administrateur se réserve le droit de désactiver le compte si l’organisateur ne respecte pas les conditions nécessaires à l’emprunt du matériel.

Accès au site

Nous ne saurions vous garantir que le fonctionnement du site sera ininterrompu et exempt de toute erreur. Nous ne sommes tenus que d’une obligation de moyen en ce qui concerne le fonctionnement et la continuité du service. De même notre responsabilité ne saurait être engagée pour des faits dus à un cas de force majeure, des pannes et des problèmes d’ordre technique concernant le matériel, des programmes et logiciels ou le réseau Internet pouvant le cas échéant entraîner la suspension ou la cessation du service.

Acceptation des conditions générales d’utilisation

Dans le cadre de leur inscription au Site, les organisateurs d’événements devront prendre connaissance des présentes conditions et s’engagent à les accepter lors de la signature de la convention de prêt. Saint-Etienne Métropole est susceptible de modifier unilatéralement les présentes conditions, ce dont elle informera en temps utile les internautes par tout moyen, notamment lors de leur identification et/ou connexion ultérieur au site.